Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 08083 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Impact de la baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08091 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Baisse des coûts des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08093 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Financement de l'apprentissage au sein des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08097 posée par M. Alain Houpert

    Inquiétude des chambres de métiers et de l'artisanat sur la baisse des « coûts contrats » d'apprentissage.

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08112 posée par M. Stéphane Piednoir

    Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 08341 posée par M. Antoine Lefèvre

    Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08350 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage en artisanat

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08478 posée par M. Franck Menonville

    Recrutement des apprentis par les collectivités

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08575 posée par M. Patrick Chaize

    Conséquences du renouvellement tardif du titre professionnel de développeur web

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08576 posée par M. Patrick Chaize

    Révision du titre professionnel de « développeur web et web mobile »

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses