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1091 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 304 trouvées

  1. Question n° 0800S posée par M. Yan Chantrel

    Retraite des Françaises et Français établis en Nouvelle-Zélande

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08298 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Nouvelle baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans l'artisanat

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08303 posée par M. Rémy Pointereau

    Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage en artisanat

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08322 posée par Mme Corinne Féret

    Moyens alloués à l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08336 posée par M. Stéphane Sautarel

    Adaptation du droit du travail au secteur de l'abattage

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 787 trouvées

  1. Question n° 08294 posée par Mme Nadège Havet

    Détermination de la liste des métiers en tension

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08341 posée par M. Antoine Lefèvre

    Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08350 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage en artisanat

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08392 posée par M. Bruno Belin

    Validation gratuite des trimestres applicables aux périodes de stages de formation professionnelle

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08417 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Obligation faite aux employeurs territoriaux d'indemniser leurs anciens agents fonctionnaires démissionnaires

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

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