Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
82 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 45 trouvées
-
Question n° 11499 posée par M. Hervé Maurey
Coût et évaluation des normes
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 11354 posée par M. Hervé Maurey
Recours aux cabinets de conseil par le service d'information du Gouvernement
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 11048 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Accès aux livres pour les personnes aveugles
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 10941 posée par Mme Laure Darcos
Modalité d'exercice de l'autorité fonctionnelle sur l'adjoint du chef d'établissement d'enseignement chargé des fonctions de gestion matérielle, financière et administrative
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 10971 posée par M. Cédric Chevalier
Référent déontologue pour les élus
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 37 trouvées
-
Question n° 12414 posée par Mme Nathalie Delattre
Utilisation du français dans les communications officielles de l'État
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 12384 posée par M. Hervé Maurey
Réponse à la question écrite n° 10101 sur le recours aux cabinets de conseil par le service d'information du Gouvernement
En attente de réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 12405 posée par M. Hervé Maurey
Action publique en faveur de l'adaptation des logements au changement climatique
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 12014 posée par M. Alain Cadec
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations en matière du trait de côte
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 12079 posée par M. Hervé Maurey
Prise en compte des besoins réels des collectivités locales et des usages dans le développement d'outils d'intelligence artificielle
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence