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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 08646 posée par M. Henri Cabanel

   Scolarisation des élèves handicapés

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   12/10/2023
2. Question n° 08699 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Prise en charge des Français en situation de handicap en Belgique

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   19/10/2023
3. Question n° 08738 posée par Mme Sylviane Noël

   Prise en charge par l'assurance maladie des soins des personnes atteintes de troubles « dys »

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   19/10/2023
4. Question n° 08847 posée par Mme Laurence Garnier

   Prise en charge du handicap en Loire-Atlantique

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   02/11/2023
5. Question n° 08867 posée par M. Éric Bocquet

   Accueillir et prendre en charge les personnes atteintes de troubles du neurodéveloppement

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   02/11/2023

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 08563 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Personnes handicapées vieillissantes

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   05/10/2023
2. Question n° 09506 posée par Mme Kristina Pluchet

   Réforme inachevée des règles de cumul emploi-pension d'invalidité

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   21/12/2023