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59 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 10726 posée par M. Arnaud Bazin

    Conditions d'utilisation des chiens dans le cadre des activités privées de sécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10428 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Prix du lait et accords-cadres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10472 posée par Mme Christine Herzog

    Remise en cause des fonds destinés à la contribution volontaire obligatoire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10344 posée par M. Jean-François Longeot

    Identification des équidés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10137 posée par M. Max Brisson

    Situation des abattoirs du pays de Soule

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 11753 posée par M. Arnaud Bazin

    Décret établissant les conditions d'utilisation des chiens dans le cadre des activités privées de sécurité

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11572 posée par M. Didier Mandelli

    Mise en oeuvre de la réforme des retraites agricoles

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11648 posée par Mme Denise Saint-Pé

    Application au domaine public des règles de plantation fixées par le code civil

    En attente de réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11440 posée par M. Patrick Chaize

    Dotation exceptionnelle pour la stérilisation des chats

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10806 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Incohérence de la législation en matière de construction d'abris pour animaux

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

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