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156 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 0906G posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Aides à la rénovation énergétique
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0890G posée par M. Dany Wattebled
Sécurisation des jeux Olympiques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 1276S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Avenir du projet de réseau express métropolitain des Hauts-de-France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 11268 posée par M. Christopher Szczurek
Dérapage budgétaire de l'État et conséquences pour les budgets des communes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 11280 posée par M. Christopher Szczurek
Exonération des redevances de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique pour les petites communes
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 84 trouvées
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Question n° 12457 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Lutte contre les déserts médicaux
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 12482 posée par M. Christopher Szczurek
Désertification médicale et pharmaceutique dans le Ternois
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 12436 posée par M. Jérôme Darras
Situation des infirmières des établissements d'enseignement agricole publics
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 12425 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Effets de l'usage des pesticides sur les abeilles
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 12342 posée par M. Jérôme Darras
Suppression de l'aide à l'embauche pour les contrats de professionnalisation
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence