Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 07851 posée par Mme Catherine Dumas

    Taxonomie européenne et industrie de défense

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07988 posée par M. Fabien Genet

    Bilan de l'aide militaire française à l'Ukraine

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07997 posée par M. Olivier Cadic

    Journées défense et citoyenneté organisées à l'étranger

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09812 posée par M. Pascal Allizard

    Conditions de la réserve citoyenne de défense et de sécurité

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10133 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Décision du chef d'état-major des armées de supprimer les grades honorifiques des réservistes citoyens de défense et de sécurité

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 09322 posée par M. Philippe Folliot

    Capacités françaises en matière de drones à moyenne altitude de longue endurance

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10989 posée par M. Bruno Belin

    Dispositifs de sécurisation des centrales nucléaires

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11004 posée par M. Sebastien Pla

    Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère des armées

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11071 posée par M. Grégory Blanc

    Violences sexistes, sexuelles ou racistes et sanctions disciplinaires dans l'armée

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11118 posée par M. Grégory Blanc

    Violences sexistes, sexuelles ou racistes et procédures disciplinaires dans l'armée

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

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