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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 0844S posée par Mme Amel Gacquerre

   Désengagement de l'État du dispositif « territoire zéro chômeur de longue durée »

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   12/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 08851 posée par M. Hussein Bourgi

   Durée du temps de travail des assistantes maternelles et des assistants maternels

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   02/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 0666G posée par M. Pascal Martin

   Trimestres de retraite des sapeurs-pompiers volontaires

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   14/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 09563 posée par M. Joshua Hochart

   Réforme des établissements et services d'aide par le travail

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   21/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 1005S posée par Mme Monique Lubin

   Application de l'augmentation de la valeur du point aux personnels des aides à domicile en milieu rural (ADMR) en congés maladie

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   28/12/2023

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 08507 posée par M. Henri Cabanel

   Salaires impayés d'assistantes maternelles

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   28/09/2023

   Pertinence