Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 08562 posée par Mme Nadège Havet
Conventionnement pour une offre de restauration étudiante à tarif modéré
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0834S posée par Mme Antoinette Guhl
Situation de précarité des étudiantes et des étudiants en cette rentrée 2023
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 09016 posée par M. Éric Bocquet
Logements pour les étudiants
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0662G posée par M. Christopher Szczurek
Pouvoir d'achat des Français
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 09523 posée par M. Patrick Kanner
Disparition de l'exonération d'impôt sur le revenu pour les produits de la location d'une ou plusieurs pièces de la résidence principale
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 08475 posée par M. Gilbert Favreau
Situation des étudiants dans les universités françaises
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 08976 posée par Mme Silvana Silvani
Financement des associations et fonds européen d'aide aux plus démunis
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 09283 posée par M. Hervé Maurey
Application de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires aux étudiants
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 09612 posée par M. Jean-Claude Anglars
Statut fiscal des logements et résidences occupés par les étudiants
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 10333 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Tarifs sociaux à l'institut national des sciences appliquées de Lyon
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence