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330 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 88 trouvées

  1. Question n° 11451 posée par M. Édouard Courtial

    Soutien aux centres sociaux en milieu rural

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 11523 posée par Mme Françoise Dumont

    Risques liés à une vente à l'étranger du géant français des médicaments génériques Biogaran

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  3. Question n° 11366 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés rencontrées par les centres sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  4. Question n° 11407 posée par M. Éric Gold

    Garantir l'égalité des chances pour tous les usagers du compte personnel de formation

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  5. Question n° 11220 posée par M. Antoine Lefèvre

    Extension du complément de traitement indiciaire à certaines professions du secteur médico-social

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 242 trouvées

  1. Question n° 12422 posée par M. Grégory Blanc

    Modalités de remboursement des indus des allocataires de la caisse des allocations familiales

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 12368 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Prise en charge financière des traitements consécutifs au cancer

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  3. Question n° 12369 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Simplification des procédures de certification des établissements de santé

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  4. Question n° 12386 posée par M. Rachid Temal

    Situation de l'établissement Pays-de-France Carnelle

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

  5. Question n° 12394 posée par M. Pascal Allizard

    Essor de l'intérim médical dans les hôpitaux publics

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

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