Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
102 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
-
Question n° 07759 posée par Mme Laurence Garnier
Situation des dépositaires de presse
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 07774 posée par M. Pascal Allizard
Contraintes normatives à la préservation du patrimoine bâti
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 07781 posée par Mme Catherine Dumas
Impacts économiques et administratifs d'un projet de réforme de la directive 2006/112/CE sur le marché de l'art français
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 07831 posée par M. Michel Dagbert
Financement plancher relatif au label « scène de musique actuelle »
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 07833 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Délai de recours contre un avis de l'architecte des bâtiments de France
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
-
Question n° 07954 posée par M. Yves Détraigne
Protéger l'originalité d'une oeuvre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 08032 posée par M. Christophe-André Frassa
Situation à France24 en langue arabe
En attente de réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 08280 posée par Mme Catherine Dumas
Situation des bouquinistes sur les quais de Seine à Paris pendant les jeux Olympiques et Paralympiques en 2024
La question a été retirée
-
Question n° 08369 posée par M. Claude Kern
Conditions de commercialisation des droits audiovisuels des compétitions sportives
En attente de réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 08453 posée par Mme Catherine Dumas
Difficultés d'accès au crédit d'impôt en faveur des métiers d'art pour les artisans d'art dans le domaine de la restauration du patrimoine
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique