Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 08234 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Dispositif « Mon Parcours Psy »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08387 posée par M. Bruno Belin

    Répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08609 posée par M. Stéphane Demilly

    Congés menstruels

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08636 posée par Mme Marie Mercier

    Efficacité de la mesure « mon soutien psy »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09358 posée par Mme Catherine Dumas

    Défaillances du dispositif « Mon Parcours Psy »

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10338 posée par M. Henri Leroy

    Remboursement intégral des fauteuils roulants pour les personnes à mobilité réduite

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11805 posée par Mme Anne Souyris

    Accès aux soins en prison

    En attente de réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible