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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/07/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 2136S posée par M. Bruno Belin
Fermeture des classes en milieu rural
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
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Question n° 26530 posée par M. Bruno Belin
Article 110 de la loi de finances pour 2020
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 25452 posée par M. Bruno Belin
Fonds européens dans les territoires ruraux
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 20426 posée par M. Bruno Belin
Fermeture des classes en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 25850 posée par M. Bruno Belin
Inégalité d'accès à l'activité sportive pour les jeunes en milieu rural
La question est caduque
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Question n° 24336 posée par M. Bruno Belin
La situation des expatriés Afghans
La question est caduque