Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
262 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 224 trouvées
-
Question n° 08086 posée par Mme Christine Herzog
Subventions pour la replantation des arbres
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 08089 posée par M. Philippe Tabarot
Tunnel de Tende
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 08127 posée par M. Ronan Le Gleut
Baisse inédite des bourses scolaires 2023-2024 pour les familles françaises résidant à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 08151 posée par M. Alain Duffourg
Lutte contre la stigmatisation des personnes atteintes de troubles psychiques sévères
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 08238 posée par Mme Sabine Drexler
Restrictions de l'utilisation de l'eau en matière agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
-
Question n° 0802S posée par M. Hervé Maurey
Évolution de la démographie médicale
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 08506 posée par M. Henri Cabanel
Saturation des services d'accueil des mineurs non accompagnés
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0815S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Taxe foncière et fiscalité locale
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 08804 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Situation en Arménie et dans le Haut-Karabagh
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 09099 posée par M. Christopher Szczurek
Déclarations sur la part communale de taxe foncière
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence