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Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 0544G posée par Mme Françoise Férat
Développement d'une culture scientifique pour tous
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 07797 posée par M. Fabien Genet
Identification des causes des infrasons
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 07810 posée par M. Olivier Rietmann
Simplification des procédures applicables aux auxiliaires technologiques utilisés dans l'alimentation
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 08215 posée par Mme Christine Herzog
Numéros surtaxés pour joindre les collectivités territoriales
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
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Question n° 08301 posée par Mme Nadège Havet
Contrôle du déploiement des réseaux de fibre optique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 61 trouvées
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Question n° 07779 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Égalité d'accès des patients français aux tests moléculaires de génétique somatique en cancérologie
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 07780 posée par Mme Nadia Sollogoub
Traitement des cancers
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 07869 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Normalisation volontaire et crédit-impôt recherche
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08348 posée par M. Jean-Marie Janssens
Conditions de désignation des délégués des conseils municipaux dans le cadre des élections sénatoriales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08496 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Éméritat des chercheurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.