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248 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 79 trouvées

  1. Question n° 08347 posée par Mme Sabine Drexler

    Nécessité d'accompagner les collectivités territoriales dans leurs projets de rénovation énergétique de logements

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  2. Question n° 08355 posée par Mme Else Joseph

    Augmentation des prix du superéthanol et des autres carburants

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  3. Question n° 08391 posée par M. Bruno Belin

    Rénovation des parcs luminaires d'éclairage public

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  4. Question n° 08409 posée par M. Alain Joyandet

    Interdiction des chaudières à gaz en 2026 pour les bâtiments tertiaires et résidentiels

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  5. Question n° 08424 posée par M. Alain Cadec

    Fin du dispositif d'aide au gasoil

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 169 trouvées

  1. Question n° 08370 posée par M. Christian Bilhac

    Exclusion des établissements publics qui ont souscrit un contrat de performance énergétique de l'« amortisseur électricité »

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

  2. Question n° 08376 posée par M. Yves Détraigne

    Tarif réduit sur le gazole non routier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 08413 posée par M. Claude Kern

    Modalités d'application du dispositif d'« amortisseur électricité »

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

  4. Question n° 08416 posée par Mme Sylvie Robert

    Contrat de performance énergétique et accès au dispositif d'« amortisseur électricité »

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

  5. Question n° 08488 posée par Mme Nadège Havet

    Avenir des pompes à chaleur hybrides

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

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