Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

4468 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 1392 trouvées

  1. Question n° 12032 posée par Mme Pascale Gruny

    Langue de travail au sein de l'alliance pour les technologies des langues à Villers-Cotterêts

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 12156 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Menaces sur le réseau des chambres de métiers et de l'artisanat

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

  3. Question n° 11894 posée par M. Mickaël Vallet

    Enseignement laïque du fait religieux à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 11981 posée par Mme Catherine Dumas

    Mise en péril de nos entreprises à cause du projet de règlement européen concernant la lutte contre les retards de paiement

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  5. Question n° 11983 posée par Mme Catherine Dumas

    Impact possible d'une suppression du congé parental long sur les structures d'accueil de la petite enfance

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 3076 trouvées

  1. Question n° 00026 posée par M. Jean-François Longeot

    Dépistage des cancers gynécologiques

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 00027 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Inclure le dépistage des cancers gynécologiques dans les rendez-vous de prévention

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  3. Question n° 00028 posée par Mme Lauriane Josende

    Publication du décret sur l'accès direct et la primo-prescription pour les infirmiers en pratique avancée

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  4. Question n° 00029 posée par Mme Jocelyne Antoine

    Compensation des subventions des collectivités aux écoles privées sous contrat

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 00030 posée par Mme Lauriane Josende

    Publication du décret relatif à l'intervention des infirmiers dans les soins relevant des plaies et cicatrisations

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

Voir toutes les questions sans réponses