Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 09556 posée par M. Jean-Noël Guérini

Aide alimentaire

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

21/12/2023
Pertinence
Question n° 08679 posée par M. Jean-Noël Guérini

Maintien de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

19/10/2023
Pertinence
Question n° 08352 posée par M. Jean-Noël Guérini

Enfants à la rue

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

14/09/2023
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 10094 posée par M. Jean-Noël Guérini

Remboursement des fauteuils roulants

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/02/2024
Pertinence
Question n° 10095 posée par M. Jean-Noël Guérini

Alcoolisation des femmes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/02/2024
Pertinence
Question n° 09554 posée par M. Jean-Noël Guérini

Impact des expulsions sur les enfants

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/12/2023
Pertinence
Question n° 09555 posée par M. Jean-Noël Guérini

Préservatifs gratuits pour les jeunes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/12/2023
Pertinence
Question n° 09291 posée par M. Jean-Noël Guérini

Lunettes contre la dyslexie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/12/2023
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses