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46 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 08441 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Éducation des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08456 posée par M. Hervé Maurey
Instruction en famille dans l'Eure
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08579 posée par Mme Christine Herzog
Refus d'un maire d'une dérogation scolaire entre frère et soeur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08585 posée par Mme Christine Herzog
Charges nouvelles pour les communes induites par le « Plan maternelle »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0568G posée par Mme Monique de Marco
Attentat d'Arras
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 08349 posée par M. Jean-Marie Janssens
Meilleure inclusion des élèves en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0803S posée par Mme Christine Herzog
Modalités des compensations par l'État en faveur des communes de l'instruction obligatoire dès trois ans des enfants
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08542 posée par M. Hervé Maurey
Accompagnant à la réussite éducative
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0927S posée par Mme Nathalie Goulet
Application de la loi confortant le respect des principes de la République dite loi contre le séparatisme
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09170 posée par M. Guislain Cambier
Manque de professeurs
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence