Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche depuis 1978

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0656G posée par M. Georges Naturel

    Élections en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0492G posée par M. Pierre Frogier

    Corps électoral en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0123G posée par M. Pierre Frogier

    Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 2071G posée par M. Pierre Frogier

    Place de la Nouvelle-Calédonie dans le Pacifique

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1452G posée par M. Philippe Bas

    Perspectives pour la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

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