Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche depuis 1978

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 12562 posée par Mme Viviane Malet

    Office français de la biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04684 posée par M. Dominique Théophile

    Mise en place du plan biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02954 posée par M. Dominique Théophile

    Extension du fonds vert à l'ensemble des outre-mer

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20502 posée par M. Nuihau Laurey

    Dépôt d'un rapport au Parlement

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11523 posée par M. Richard Tuheiava

    Article 68 du projet de loi relatif à la biodiversité écartant du débat au Parlement les mesures d'applications en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

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