Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche depuis 1978

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 0913G posée par M. Claude Malhuret

    Situation en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0914G posée par Mme Annick Girardin

    Situation en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0915G posée par Mme Mélanie Vogel

    Situation en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1148S posée par M. Pierre Médevielle

    Traitement des listes électorales par l'État en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0630S posée par M. Robert Laufoaulu

    Police aux frontières à Wallis et Futuna

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20840 posée par M. Roland Courteau

    Situation de la Nouvelle-Calédonie et de Wallis-et-Futuna face au risque tsunami

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19209 posée par M. Roland Courteau

    Situation de la Nouvelle-Calédonie et de Wallis-et-Futuna face au risque tsunami

    La question est caduque

    Pertinence Très faible