Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche depuis 1978

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 00052 posée par M. Christian Cointat

    Transport aérien en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00053 posée par M. Christian Cointat

    Accueil en Australie des Français de Nouvelle-Calédonie malades

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00057 posée par M. Christian Cointat

    Transfert en Nouvelle-Calédonie de cendres funéraires

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16554 posée par M. Christian Cointat

    Révision de la cartographie en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15632 posée par M. Christian Cointat

    Siège de la commission du Pacifique Sud

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22951 posée par M. Christian Cointat

    Transfert en Nouvelle-Calédonie de cendres funéraires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21889 posée par M. Christian Cointat

    Transport aérien en Nouvelle-Calédonie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible