Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche depuis 1978

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 1759S posée par M. Dominique Théophile

Création aux Antilles d'une faculté de médecine de plein exercice

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

15/07/2021
Pertinence
Question n° 0763G posée par M. Dominique Théophile

Enseignement de la médecine aux Antilles

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

01/05/2019
Pertinence
Question n° 09616 posée par Mme Victoire Jasmin

Attractivité médicale en Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/03/2019
Pertinence
Question n° 05306 posée par Mme Victoire Jasmin

Attractivité médicale en Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 1282S posée par M. Georges Patient

Amélioration de la situation sanitaire de la Guyane

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

07/04/2011
Pertinence