Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche depuis 1978

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0669G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

    Crises sociales à Wallis-et-Futuna

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0456G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

    Grève dans les écoles à Wallis-et-Futuna

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0195S posée par M. Mikaele Kulimoetoke

    Mise en place d'un réel service de contrôle des prix et de la consommation à Wallis-et-Futuna

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 2071G posée par M. Pierre Frogier

    Place de la Nouvelle-Calédonie dans le Pacifique

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1864G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

    Avenir de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20840 posée par M. Roland Courteau

    Situation de la Nouvelle-Calédonie et de Wallis-et-Futuna face au risque tsunami

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19209 posée par M. Roland Courteau

    Situation de la Nouvelle-Calédonie et de Wallis-et-Futuna face au risque tsunami

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne