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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

1. Question n° 0687S posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

   Fonds vert et augmentation de l'enveloppe dédiée à la Guyane

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   18/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 25116 posée par M. Dominique Théophile

   Coopération régionale et prévention des événements climatiques extrêmes

   Réponse du Ministère de la mer

   28/10/2021

   Pertinence

3. Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile

   Fontenoy du maritime

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   14/01/2021

   Pertinence

4. Question n° 12562 posée par Mme Viviane Malet

   Office français de la biodiversité

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   10/10/2019

   Pertinence

5. Question n° 10806 posée par M. Maurice Antiste

   Baisse de l'aide d'État au ramassage des sargasses en Martinique

   Réponse du Ministère des outre-mer

   13/06/2019

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 07461 posée par Mme Françoise Férat

   Recyclage des batteries usagées dans les territoires ultramarins

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   22/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 06122 posée par Mme Françoise Férat

   Recyclage des batteries usagées dans les territoires ultramarins

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   06/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 0563S posée par M. Dominique Théophile

   Collecte de l'écotaxe en outre-mer

   La question a été retirée

   20/12/2018

   Pertinence