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13 questions correspondant à votre recherche depuis 1978
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 10503 posée par M. Dominique Théophile
Collecte et traitement des emballages plastiques d'huiles minérales et de lubrifiants usagés
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 25116 posée par M. Dominique Théophile
Coopération régionale et prévention des événements climatiques extrêmes
Réponse du Ministère de la mer
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Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile
Fontenoy du maritime
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
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Question n° 10741 posée par M. Dominique Théophile
Application de la loi littoral en outre-mer
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 09827 posée par M. Dominique Théophile
Fourmi manioc en Guadeloupe
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0563S posée par M. Dominique Théophile
Collecte de l'écotaxe en outre-mer
La question a été retirée
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Question n° 08199 posée par M. Dominique Théophile
Plan eau Guadeloupe 2022
La question est caduque