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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 10431 posée par M. Fabien Gay

    Ouverture d'une commission vérité sur les homes indiens en Guyane

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

  2. Question n° 2150G posée par Mme Micheline Jacques

    Crise en Guadeloupe

    Réponse du Ministère des outre-mer

  3. Question n° 1714G posée par Mme Jocelyne Guidez

    Situation en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

  4. Question n° 21033 posée par M. Fabien Gay

    Reconnaissance par l'État français des dommages de l'utilisation de produits phytosanitaires en Martinique et en Guadeloupe

    Réponse du Ministère des outre-mer

  5. Question n° 1216S posée par M. Dominique Théophile

    Hausse du coût de la vie en Guadeloupe et dans les outre-mer

    Réponse du Ministère des outre-mer

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22981 posée par Mme Viviane Malet

    Préoccupations des acteurs du secteur du tourisme ultramarin

    La question est caduque

  2. Question n° 0003A posée par M. Claude Lise

    Situation préoccupante créée aux Antilles par l'usage de pesticides dans l'agriculture

    La question est caduque

  3. Question n° 23520 posée par Mme Gélita Hoarau

    Reconduction du dispositif congé solidarité

    La question est caduque

  4. Question n° 0940S posée par Mme Gélita Hoarau

    Epidémie de Chikungunya à la Réunion

    La question a été retirée