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16 questions correspondant à votre recherche depuis 1978
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 1156G posée par M. Jacques Cornano
Filière de la canne à sucre en Guadeloupe
Réponse du Ministère des outre-mer
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Question n° 21891 posée par M. Jacques Cornano
Affectation à la dotation globale garantie de l'octroi de mer
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics
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Question n° 21899 posée par M. Jacques Cornano
Association de producteurs « Caraïbes melonniers »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 21904 posée par M. Jacques Cornano
Agréments fiscaux pour la part de financement en défiscalisation des programmes de logements en Guadeloupe
Réponse du Ministère des outre-mer
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Question n° 21908 posée par M. Jacques Cornano
Mise en oeuvre des articles L. 611-31 et L. 611-32 du code minier
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21907 posée par M. Jacques Cornano
Climat sécuritaire en Guadeloupe
La question est caduque
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Question n° 21910 posée par M. Jacques Cornano
Chèques dits « hors place »
La question est caduque
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Question n° 21917 posée par M. Jacques Cornano
Modalités de protection du grand public face à la pollution de l'air intérieur
La question est caduque