Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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671 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions sans réponse

13 questions

  1. Question n° 09745 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Nouvelle géographie prioritaire de la politique de la ville

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07998 posée par Mme Laurence Cohen

    Alerte sur les répressions dans la province de Jujuy en Argentine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07633 posée par M. Joël Guerriau

    Hausse des tarifs des billets d'avion pour le Liban

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27749 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Refonte des règles d'assimilation pour le recrutement de fonctionnaires territoriaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27153 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Territoire zéro chômeur de longue durée

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13662 posée par M. François Grosdidier

    Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25908 posée par Mme Françoise Cartron

    Pérennisation du fonds de soutien aux communes dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21607 posée par Mme Françoise Férat

    Chirurgie de l'obésité pour les moins de 18 ans

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14535 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet « initiatives d'excellence » de l'université de Lille

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01917 posée par M. André Vantomme

    Avenir des hôpitaux de proximité

    La question est caduque

    Pertinence Faible