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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 00849 posée par M. François Commeinhes

    Prise en charge des maladies chroniques et rôle du médecin généraliste

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 22918 posée par M. François Commeinhes

    Prise en charge des maladies chroniques et rôle du médecin généraliste

    La question est caduque

  3. Question n° 22921 posée par M. François Commeinhes

    Prise en charge des maladies chroniques

    La question est caduque

  4. Question n° 18158 posée par M. Jacques Genest

    Conséquences des arrêts de travail sur le dispositif des retraites au titre des « carrières longues »

    La question est caduque

  5. Question n° 14254 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Myopie

    La question est caduque

  6. Question n° 20933 posée par Mme Catherine Génisson

    Création de nouvelles places d'appartements de coordination thérapeutique

    La question est caduque

  7. Question n° 20970 posée par Mme Christiane Demontès

    Appartements de coordination thérapeutique

    La question est caduque

  8. Question n° 20852 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Création de places supplémentaires d'appartements de coordination thérapeutique

    La question est caduque

  9. Question n° 12080 posée par Mme Odette Terrade

    Surprimes infligées par les assurances aux personnes présentant un "risque de santé aggravé"

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 12162 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Demandes d'emprunt des personnes malades

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.