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312 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024


Questions sans réponse

144 questions

  1. Question n° 28233 posée par M. Serge Mérillou

    Situation des services d'urgences en Dordogne

    La question est caduque

  2. Question n° 28211 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Pour un service d'urgences hospitalières qui garantisse un accès aux soins à tous les citoyens

    La question est caduque

  3. Question n° 27894 posée par M. Yves Bouloux

    Situation du service des urgences de l'hôpital de Montmorillon dans le département de la Vienne

    La question est caduque

  4. Question n° 27690 posée par M. Yves Détraigne

    Disparition programmée de la visite à domicile

    La question est caduque

  5. Question n° 27510 posée par M. Hervé Maurey

    Exonération du forfait « patient urgences » pour les personnes situées en zones sous-dotées

    La question est caduque

  6. Question n° 27345 posée par M. Hervé Gillé

    Forfait de participation du patient aux urgences et déserts médicaux

    La question est caduque

  7. Question n° 27378 posée par Mme Isabelle Briquet

    Exonération du forfait patient urgences et déserts médicaux

    La question est caduque

  8. Question n° 27382 posée par Mme Florence Lassarade

    Forfait patient urgences

    La question est caduque

  9. Question n° 27274 posée par M. Didier Mandelli

    Exonération du forfait patient urgence pour les patients sans médecin traitant

    La question est caduque

  10. Question n° 26866 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Forfait patient urgences pour les patients sans médecin traitant

    La question est caduque