Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
29209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions sans réponse
9025 questions
-
Question n° 1249S posée par M. Denis Bouad
Situation financière des établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
-
Question n° 1259S posée par Mme Nathalie Delattre
Mesures juridiques facilitant la délivrance d'un certificat de décès
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 1261S posée par Mme Else Joseph
Grève des hydrogéologues en France
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 11356 posée par M. Éric Bocquet
Morts au travail
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
-
Question n° 11360 posée par M. Éric Bocquet
Risque de surmortalité en raison de l'engorgement des services d'urgences
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 11361 posée par M. Éric Bocquet
Pénurie d'inspecteurs du travail
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
-
Question n° 11365 posée par Mme Valérie Boyer
Avenir des établissements de santé privés
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 11367 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Reconnaissance et amélioration des conditions de travail des infirmières et infirmiers libéraux
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 11370 posée par M. Bernard Pillefer
Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 11374 posée par M. Hugues Saury
Avenir des visites à domicile effectuées par l'association SOS médecins
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention