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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024


Questions sans réponse

67 questions

  1. Question n° 23687 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Critères du statut de maladie professionnelle

    La question est caduque

  2. Question n° 22578 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Autorisation d'absence suite aux effets secondaires sévères de la vaccination contre la covid-19 pour les agents hospitaliers

    La question est caduque

  3. Question n° 21858 posée par Mme Michelle Gréaume

    Scandale sanitaire autour de prothèses vaginales

    La question est caduque

  4. Question n° 17399 posée par M. Yves Daudigny

    Forfaitisation de la prise en charge à domicile de l'insuffisance rénale chronique terminale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 13927 posée par M. Pierre Louault

    Compléments alimentaires et mesures pour encourager le recours aux interventions non-médicamenteuses

    La question est caduque

  6. Question n° 13951 posée par M. Pascal Savoldelli

    Remboursement des actes aux titres des cotations CDRP002 et BLQP010 réalisés par les médecins de PMI

    La question est caduque

  7. Question n° 00479 posée par M. Olivier Cadic

    Aide médicale d'État à nos compatriotes établis hors de France et de condition modeste

    La question est caduque

  8. Question n° 00017 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Financement du plan de lutte contre la maladie de Lyme et prise en charge des patients

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 25698 posée par Mme Marie-France de Rose

    Santé des étudiants

    La question est caduque

  10. Question n° 25347 posée par M. Henri Cabanel

    Amélioration de la prise en charge du traitement de l'obésité

    La question est caduque