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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions sans réponse
18 questions
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Question n° 24389 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique
La question est caduque
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Question n° 19254 posée par Mme Laurence Garnier
Reprise des activités de plein air dans le contexte de crise sanitaire
La question est caduque
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Question n° 18299 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique
La question est caduque
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Question n° 15455 posée par M. Arnaud Bazin
Déploiement du dispositif de mise en oeuvre du sport sur ordonnance au niveau national
La question est caduque
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Question n° 13534 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique
La question est caduque
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Question n° 13543 posée par M. Arnaud Bazin
Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique chez les sportifs
La question est caduque
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Question n° 10711 posée par M. Frédéric Marchand
Utilisation de fongicides potentiellement nocifs sur les terrains des clubs de football professionnels
La question est caduque
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Question n° 09252 posée par Mme Dominique Vérien
Non-remboursement des certificats médicaux dans le cadre de manifestations de cyclotourisme
La question est caduque
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Question n° 02859 posée par Mme Viviane Artigalas
Affiliation des éducateurs sportifs aux régimes d'assurances vieillesse et d'invalidité des professions libérales
La question est caduque
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Question n° 00848 posée par M. François Commeinhes
Application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.