Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 26302 posée par M. Yves Détraigne

Application du passe vaccinal aux compétitions sportives

La question est caduque

20/01/2022
Question n° 15455 posée par M. Arnaud Bazin

Déploiement du dispositif de mise en oeuvre du sport sur ordonnance au niveau national

La question est caduque

23/04/2020
Question n° 0477S posée par Mme Françoise Cartron

Risques liés à l'emploi de certains matériaux dans les terrains de sport synthétiques

La question a été retirée

11/10/2018
Question n° 00848 posée par M. François Commeinhes

Application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/08/2017
Question n° 23341 posée par M. François Commeinhes

Application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

La question est caduque

29/09/2016
Question n° 20322 posée par M. Maurice Vincent

Sport sur ordonnance

La question a été retirée

25/02/2016
Question n° 16115 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Mise en place du sport sur ordonnance

La question est caduque

30/04/2015
Question n° 25963 posée par M. Bernard Murat

Réglementation des sauts en tandem

La question est caduque

18/01/2007