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1486 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions sans réponse
349 questions
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Question n° 11796 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Cotisations retraite des accompagnateurs en montagne exerçant à titre occasionnel
La question est caduque
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Question n° 18095 posée par M. Georges Ginoux
Projet de redevances aéronautiques applicables à l'aviation sportive et de loisir
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18299 posée par M. Claude Bertaud
Extension des redevances aéronautiques à l'aviation sportive et de loisir
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19837 posée par M. Michel Charasse
Conditions d'accès aux piscines publiques
La question est caduque
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Question n° 20104 posée par M. Bernard Murat
Moyens affectés à la lutte contre le dopage
La question est caduque
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Question n° 20506 posée par M. Marcel Vidal
Influence de la télévision sur l'évolution du sport
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 21091 posée par M. Marcel Vidal
Mesures permettant au sport d'être un facteur d'insertion
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 21302 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Promotion de l'aviation sportive et de loisir
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 1004S posée par M. Bernard Murat
Inquiétudes des étudiants de la filière STAPS
La question a été retirée
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Question n° 24316 posée par M. Bernard Murat
Surveillance médicale des sportifs de haut niveau
La question est caduque