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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024


Questions sans réponse

37 questions

  1. Question n° 27794 posée par M. Bruno Belin

    Situation des urgences à l'hôpital de Montmorillon

    La question est caduque

  2. Question n° 27665 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité du blocage de la transformation du centre hospitalier régional Metz-Thionville en centre hospitalier universitaire

    La question est caduque

  3. Question n° 26099 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Désertification médicales des zones rurales

    La question est caduque

  4. Question n° 26157 posée par M. Yves Bouloux

    Conditions d'application du forfait de participation des patients aux urgences

    La question est caduque

  5. Question n° 26163 posée par M. Yves Détraigne

    Exonération du forfait patient urgences pour les patients sans médecin traitant

    La question est caduque

  6. Question n° 12282 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Demande de moyens supplémentaires pour le centre hospitalier du Chinonais en Indre-et-Loire

    La question est caduque

  7. Question n° 01157 posée par Mme Vivette Lopez

    Inquiétude sur le devenir du centre hospitalier du Vigan

    La question est caduque

  8. Question n° 01114 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Avenir de l'hôpital du Vigan

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 25537 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    La question est caduque

  10. Question n° 23621 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    La question est caduque