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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions sans réponse
27 questions
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Question n° 1178S posée par M. Dominique Théophile
Développement de la pratique sportive dans les territoires ultramarins à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 1017S posée par Mme Céline Brulin
Dispositif « pass'sport » et collectivités locales
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 0407S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Difficultés financières des exploitants de remontées mécaniques liées à l'explosion du coût de l'énergie
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 0251S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Versement et remboursement du fonds de compensation billetterie aux clubs professionnels et fédérations sportives
La question a été retirée
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Question n° 2181S posée par Mme Sylvie Robert
Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial
La question est caduque
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Question n° 1505S posée par M. Michel Savin
Classes « confiance-sport »
La question est caduque
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Question n° 1286S posée par M. Yannick Vaugrenard
Réglementation des stages de survie
La question a été retirée
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Question n° 0477S posée par Mme Françoise Cartron
Risques liés à l'emploi de certains matériaux dans les terrains de sport synthétiques
La question a été retirée
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Question n° 0376S posée par M. Didier Marie
Orientations budgétaires du centre national pour le développement du sport
La question est caduque
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Question n° 0313S posée par M. Michel Savin
Orientations du centre national pour le développement du sport
La question a été retirée