Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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262 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions sans réponse

54 questions

Question n° 2024S posée par Mme Valérie Boyer

Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux

La question est caduque

30/12/2021
Question n° 25907 posée par M. Michel Dagbert

Prise en charge du traitement pour l'algie vasculaire de la face

La question est caduque

16/12/2021
Question n° 22605 posée par Mme Valérie Boyer

Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux

La question a été retirée

29/04/2021
Question n° 20337 posée par Mme Valérie Boyer

Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux

La question a été transformée.

28/01/2021
Question n° 13297 posée par Mme Frédérique Puissat

Prise en charge du belatacept

La question est caduque

28/11/2019
Question n° 12312 posée par Mme Véronique Guillotin

Remboursement de l'Entyvio pour la maladie de Crohn

La question est caduque

19/09/2019
Question n° 11194 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Prescription médicale et remboursement des médicaments aérosols par la sécurité sociale

La question est caduque

27/06/2019
Question n° 10219 posée par M. François Calvet

Prise en charge des traitements à base de Darzalex

La question est caduque

02/05/2019
Question n° 08275 posée par M. François Bonhomme

Absence d'équité d'accès des médicaments innovants pour les patients

La question est caduque

20/12/2018
Question n° 03901 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Prescription médicale et remboursement des médicaments aérosols par la sécurité sociale

La question est caduque

22/03/2018