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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

14 questions

  1. Question n° 23842 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Couverture en téléphonie mobile des territoires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03524 posée par Mme Patricia Schillinger

    Couverture de la téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16954 posée par M. Louis Pinton

    Définition de la couverture du territoire par un réseau de téléphonie mobile

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21355 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Déploiement du numérique dans les zones rurales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00029 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Accès à l'internet très haut débit dans les territoires ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01271 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Accord entre l'État, TDF et les départements pour la couverture des zones blanches

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14314 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Mise en oeuvre du « new deal mobile »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18898 posée par M. Franck Montaugé

    5G et fracture numérique du territoire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20470 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    État des infrastructures de télécommunications dans les Hautes-Alpes

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25066 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Conséquences de l'interdiction d'ouvrir de nouvelles lignes de type réseau téléphonique commuté en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Faible