Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

39 questions

  1. Question n° 27569 posée par M. Éric Bocquet

    Covid-19 et scandale du gaspillage des vaccins périmés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25757 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir du secteur du tourisme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24213 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Prise en charge des tests virologiques pour les Français établis hors de France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24119 posée par M. Robert del Picchia

    Indispensable clarification règlementaire quant à la gratuité des tests de dépistage du covid-19 pour les Français établis hors de France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23990 posée par Mme Laurence Rossignol

    Accueil d'étudiants étranger en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23343 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Vaccination des Français de l'étranger de passage en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23144 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Modalités d'obtention du pass sanitaire pour les Français vaccinés à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1697S posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Retour en France des enseignants du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22526 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Vaccination des conjoints des Français de l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1639S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Prolongation des aides sociales exceptionnelles attribuée aux familles françaises à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible