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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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360 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

18 questions

  1. Question n° 23517 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Reconnaissance du statut d'optométriste

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08670 posée par M. Raymond Couderc

    Pour une gestion médicalisée de la radiologie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14806 posée par M. Philippe Richert

    Quotas imposés aux masseurs-kinésithérapeutes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10437 posée par M. Marcel Vidal

    Annuaire des associations de santé

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07201 posée par M. Philippe Darniche

    Taux insuffisant de prise en charge de la garde des ambulanciers privés par la CNAMTS

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 37065 posée par M. Marcel Lesbros

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 35040 posée par M. Michel Doublet

    Modification des règles de fonctionnement des centres de soins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 31837 posée par M. Alain Vasselle

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 31675 posée par M. Bernard Murat

    Diminution des honoraires des masseurs-kinésithérapeutes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 29581 posée par M. Philippe Marini

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    La question est caduque

    Pertinence Faible