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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15898 posée par M. Alain Houpert
Avenir de la ruralité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39393 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien des services publics et notamment des écoles primaires dans les communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24762 posée par M. Georges Berchet
Modalités de répartition de la dotation destinée aux petites communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07035 posée par M. André Fosset
Accueil en milieu rural de familles roumaines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07007 posée par M. Stéphane Bonduel
Annulation de la conférence nationale de l'aménagement rural
La question est caduque
Pertinence