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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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301 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

22 questions

  1. Question n° 24537 posée par M. Philippe Bas

    Financement des associations nationales de promotion du vélo

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18916 posée par M. Roger Karoutchi

    Rétablissement des contrôles aux frontières et mesures de sécurité applicables dans le cadre de la conférence de Paris sur le climat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18801 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Choix des entreprises et conditions de travail et d'embauche dans la préparation de la conférence environnementale de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26407 posée par M. Christian Cointat

    Assemblée des Français de l'étranger: vente du centre des conférences internationales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26413 posée par M. Richard Yung

    Vente du centre des conférences internationales de l'avenue Kléber

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10817 posée par M. Guy Penne

    Projet de conférence internationale sur la sécurité au Proche-Orient et au Moyen-Orient

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08540 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    SIDA et prévention

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05526 posée par M. Serge Mathieu

    Organisation d'une conférence internationale sur le partage de l'épargne mondiale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03092 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la conférence internationale sur le SIDA

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 38797 posée par M. Guy Penne

    Reconstruction de l'Afghanistan

    La question est caduque

    Pertinence Faible