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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions sans réponse
10 questions
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Question n° 1254S posée par Mme Amel Gacquerre
Exclusion des sapeurs-pompiers des avantages indemnitaires et sociaux prévus à l'occasion des jeux Olympiques et paralympiques de 2024
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 10327 posée par Mme Amel Gacquerre
Conséquences de l'inflation sur les établissements de santé publics et privés
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 10184 posée par Mme Amel Gacquerre
Prise en charge des enfants atteints de troubles du neurodéveloppement
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 09725 posée par Mme Amel Gacquerre
Conséquences des inondations pour les exploitations de betteraves dans le Pas-de-Calais
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08904 posée par Mme Amel Gacquerre
Situation de la maison d'arrêt de Béthune
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 08910 posée par Mme Amel Gacquerre
Application du décret du 28 juillet 2023 modifiant le statut particulier du corps d'encadrement de la Police nationale
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0337S posée par Mme Amel Gacquerre
Installation d'appareils de contrôle automatique par les collectivités et leurs groupements
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00423 posée par Mme Amel Gacquerre
Incertitude sur le devenir de la caisse nationale de la sécurité sociale dans les mines
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 28424 posée par Mme Amel Gacquerre
Incertitude sur le devenir de la caisse nationale de la sécurité sociale dans les mines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27450 posée par Mme Amel Gacquerre
Enfouissement de déchets dangereux à Hersin-Coupigny
La question est caduque
Pertinence