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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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245 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

34 questions

  1. Question n° 16413 posée par Mme Sandrine Hurel

    Procédure de déclassement des sections de lignes de chemin de fer du réseau ferré national

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20857 posée par M. André Lardeux

    Interconnexion sud TGV en Ile-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23348 posée par M. Michel Moreigne

    Modernisation de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon via Limoges et Montluçon

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23794 posée par Mme Sandrine Hurel

    Procédure de déclassement des sections de lignes de chemin de fer du réseau ferré national

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26880 posée par M. Bernard Piras

    Liaison ferroviaire Nantes-Lyon

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0574S posée par M. Hubert Haenel

    Impact de la mise en circulation du TGV Rhin-Rhône sur les dessertes régionales

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19112 posée par M. Roland Courteau

    Convention trains d'équilibre du territoire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21733 posée par M. Michel Delebarre

    Avenir des liaisons ferroviaires entre Paris et la Sambre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1612S posée par M. Roland Courteau

    Ligne à grande vitesse Montpellier - Perpignan

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01235 posée par M. Rémy Pointereau

    Poursuite de la réalisation du projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible