Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
716 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions sans réponse
110 questions
-
Question n° 11177 posée par M. Guillaume Chevrollier
Situation du secteur du transport routier
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 11002 posée par M. Philippe Tabarot
Entreprises du transport routier fragilisées
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 10776 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Autorisation des méga-camions sur les routes françaises
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 10605 posée par M. Philippe Tabarot
Impact du projet de directive poids et dimensions des camions
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 10614 posée par M. Jean-Noël Guérini
Difficultés des transporteurs routiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10660 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Mesures compensatoires pour les transporteurs routiers à la suite des mouvements agricoles
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 09271 posée par M. Franck Dhersin
Transport maritime et décarbonation
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 09039 posée par Mme Marianne Margaté
Ligne ferroviaire entre Coulommiers et La Ferté-Gaucher
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 04107 posée par M. Jean-Pierre Moga
Fin des aides à la pompe au 1er janvier 2023 pour les transports routiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 03919 posée par Mme Annick Jacquemet
Remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence