Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions sans réponse
138 questions
-
Question n° 21677 posée par M. Jean Chérioux
Rencontre d'un leader du FNLKS et du ministre des affaires étrangères australien
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03408 posée par M. Robert del Picchia
Situation de crise pour les entreprises françaises en Côte d'Ivoire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09680 posée par M. Louis Souvet
Instauration de quotas d'immigration
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17507 posée par M. Christian Cointat
Vote par Internet pour l'élection de l'Assemblée des Français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17534 posée par M. Christian Cointat
Australie : coopération consulaire en matière de délivrance des visas Schengen
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18663 posée par M. Christian Cointat
Incidences de la loi du 4 juillet 2005 sur l'adoption par des Français établis hors de France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18765 posée par M. Christian Cointat
Passeports délivrés aux opérateurs économiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19732 posée par M. Christian Cointat
Abandon d'enfants français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19734 posée par M. Christian Cointat
Français victimes de catastrophes naturelles à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19736 posée par M. Christian Cointat
Français de l'étranger handicapés
La question est caduque
Pertinence