Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 04856 posée par M. Éric Doligé

    Sécurité routière et modification du code de procédure pénale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09376 posée par M. Louis Nègre

    Somnolence au volant

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16792 posée par M. François Baroin

    Hausse de la mortalité routière

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24717 posée par M. Rachel Mazuir

    Prévention des contresens sur autoroute

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24918 posée par M. Roland Courteau

    Automobilistes circulant à contresens sur l'autoroute

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01417 posée par Mme Hélène Lipietz

    Lutte contre la violence routière

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13547 posée par M. Alain Fouché

    Lien entre l'accidentologie et l'implantation des radars automatiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible